Par Samuel Laverdière pour le magazine Transport Routier, Mars 2022

À l’aube de la date de tombée, je me retrouve avec le fameux syndrome de la page blanche. Je retourne dans mes archives dans l’espoir de trouver une étincelle pour commencer à écrire ma chronique de ce mois… malheureusement sans succès. Après plus de 70 chroniques, j’ai l’impression que les principaux sujets de prévention et de sécurité au travail ont été abordés. Et c’est à ce moment qu’une question me vient en tête : serait-il possible que je n’aie jamais traité des comités de santé et sécurité (CSS) durant toutes ces années? À ma grande surprise, il s’agit de la réalité. Ainsi, le moment est venu de mettre en relief les fondements des CSS, en mettant de côté les détails administratifs qui différencient les juridictions provinciale et fédérale.

Prévenir d’abord

Au cœur des préoccupations d’un CSS efficace, on retrouve une volonté ferme et assumée de prévenir des accidents de travail et des maladies professionnelles. Il va alors de soi que le comité ne met aucun accident de côté; ça implique donc les accidents graves (blessures importantes), les blessures légères, les accidents avec dommages matériels, mais aussi les accidents sans blessures ni dommages (les fameux passés proches/ oufs/quasi-accidents). Dans l’ABC de la santé et sécurité du travail, comprendre la survenance d’un accident établira une fondation solide pour toutes les décisions et actions qui seront mises de l’avant par le CSS. Évidemment, les lois et règlements viennent déterminer les droits et obligations des différents acteurs dans une organisation et les standards à respecter.

Composition et mandats

À la définition même du CSS vient l’idée du paritarisme, c’est-à-dire que le comité est composé d’un nombre égal de représentants de l’employeur et des travailleurs. Dès le départ, des règles de pratique du CSS doivent être mises en place pour déterminer, notamment, le nombre de représentants, la fréquence des réunions et le processus de résolution de conflits. On y trouvera également les mandats établis pour le CSS : de façon générale, un comité de la sorte abordera des sujets comme l’identification et le contrôle des risques, la formation des travailleurs, les enquêtes et analyses d’accidents, le choix des équipements de protection individuelle et les droits de refus. Je me dois d’ajouter une précision importante : le rôle du CSS est de conseiller, de soutenir et de promouvoir des actions de prévention. Bref, il propose des recommandations à l’employeur. J’ai résumé beaucoup, mais ça donne une idée de la portée d’un CSS dans une organisation.

À la table

Le comité est structuré, les membres sont identifiés et ils sont motivés à l’idée de participer à la prévention des accidents du travail. Vient le moment d’organiser la réunion où tout ce beau monde s’assoira à la même table. Mieux la réunion sera préparée, plus le temps de chacun sera optimisé. Alors, dresser un ordre du jour réaliste avec les sujets prioritaires à aborder, le faire parvenir aux membres avant la réunion et réserver un local avec le support audiovisuel adéquat sont des points de départ essentiels. Ensuite, durant la réunion, être respectueux, réceptif au changement et ne pas avoir peur de s’impliquer sont clairement des notions de base. Le CSS démontre sa crédibilité pour les gens qui y participent, mais aussi pour toutes les autres personnes dans l’organisation. Le comité de santé et sécurité est un sujet hyper vaste et il est difficile pour moi de tout cerner dans une seule chronique. Je vous invite donc à communiquer avec moi si vous désirez en savoir davantage sur la mise en place ou l’optimisation d’un CSS. Via Prévention est également en mesure de former les membres des CSS, que le comité soit dans une organisation de juridiction provinciale ou fédérale (pour laquelle le CSS est obligatoire, en passant, si l’organisation compte 20 employés et plus).