Transporter du danger

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Publié parVia Prévention Catégorie

Par Jean-François Spence, pour le magazine La Voix du Vrac, édition mars/avril 2017

Le beau temps qui s’en vient annonce le début de la saison des travaux. Plusieurs personnes parmi vous auront à transporter des marchandises dangereuses (MD). On pense, par exemple, au diesel et aux équipements de soudure. Comme je reçois beaucoup de questions à ce sujet, je crois qu’il est pertinent de vous présenter un portrait général des règles lors du transport des marchandises dangereuses (TMD). Mais, soyez sans crainte, la plupart du temps, vous pouvez utiliser une exemption qui permet un assouplissement des règles. Je vous en présente quelques-unes dans cet article. Vous en utilisez probablement déjà sans le savoir!

La formation

La question la plus fréquente concerne l’obligation de suivre une formation et d’avoir «la carte» de TMD. Toute personne qui manutentionne, demande le transport ou transporte des MD doit avoir un certificat de formation (carte) en sa possession. Ce certificat doit être émis et signé par l’employeur et il est valide pour une période de trois ans. Si vous travaillez à votre compte, vous devez signer la carte comme employeur et la signer comme employé. Plusieurs exemptions permettent toutefois de transporter des MD sans avoir le certificat de formation tel que nous le verrons plus loin.

Le document d’expédition

À moins de pouvoir utiliser une exemption, un document d’expédition est obligatoire lors du transport de MD. Pour être valide, il doit contenir un certain nombre de renseignements (expéditeur, date, produit, quantité, etc.). Un modèle de document est disponible sur le site internet de Transport Canada[1].

Pendant le transport, le document d’expédition doit être placé à portée de main. Il est recommandé de le mettre dans la porte du conducteur. Lorsque le conducteur est à l’extérieur du véhicule, le document doit être visible lorsqu’on entre à l’intérieur.    


[1] https://www.tc.gc.ca/fra/tmd/page-1288.html

Les indications de danger

Des indications de danger doivent être apposées sur les contenants de MD. C’est pourquoi, par exemple, une plaque de danger de la classe 3 est nécessaire sur un réservoir de diésel à l’intérieur d’une boite de «pick-up». Les règles concernant les indications de danger sont nombreuses. On doit prendre en compte la grosseur du contenant, le produit transporté ainsi que la quantité. La plupart du temps, vous ne devriez pas avoir à mettre de plaque de danger sur votre véhicule puisque la quantité de produits que vous transportez est généralement petite. Les règles complètes se trouvent dans le Guide sur le transport des matières dangereuses du Ministère des Transports. Je vous invite à le consulter pour vous assurer de les respecter.

La circulation dans les tunnels

Les conséquences d’un accident impliquant des MD dans un tunnel peuvent être catastrophiques. C’est pourquoi, dans certains tunnels, on réduit au minimum la quantité de MD permises. Les tunnels visés sont les suivants : le Pont-Tunnel Louis-Hippolyte-Lafontaine, le tunnel Ville-Marie et Viger, le tunnel de Melocheville et le tunnel Joseph-Samson (Québec). Il est donc interdit de circuler dans ces tunnels si des plaques de danger (sauf classe 9) sont apposées sur le véhicule, si la capacité des contenants de liquides inflammables  excède 30 litres ou s’il y a plus de 2 bonbonnes de gaz inflammables (46 litres de capacité maximum chacune). Il existe également des exemptions pour les tunnels. On peut penser, par exemple, au réservoir à essence d’une automobile. 

Les exemptions

Si vous respectez certaines conditions, vous pouvez utiliser une exemption qui permet d’assouplir les règles que je vous ai présentées. Cela vous permet, par exemple, de transporter des MD sans avoir de document d’expédition et sans avoir à mettre des plaques de danger sur votre véhicule. Prenez note que les règles concernant les tunnels s’appliquent même si une exemption est utilisée.

La liste complète des exemptions se trouve dans le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses aux articles 1.15 et suivants. Voici quelques exemples d’exemptions que vous pouvez utiliser.

Exemption relative à une masse brute de 150 kg

  • Chaque contenant pèse moins de 30 kg (sauf classe 2, Gaz) et il doit empêcher tout rejet accidentel
  • La masse brute de toutes les MD est inférieure ou égale à 150 kg
  • Les MD sont en une quantité ou une concentration disponibles au public et sont transportées par l’utilisateur ou l’acheteur

Plusieurs marchandises sont toutefois exclues de cette exemption. C’est le cas, par exemple, de gaz inflammables transportés dans une bonbonne d’une capacité supérieure à 46 litres. 

Exemption relative à UN1202, DIESEL, ou UN1203, ESSENCE

Lors du transport de diesel ou d’essence, le document d’expédition et le certificat de formation ne sont pas nécessaires si :

  • Chaque contenant est visible de l’extérieur du véhicule et chacun porte les indications de danger nécessaires
  • Chaque contenant est bien arrimé à bord du véhicule routier
  • La capacité totale de tous les contenants est inférieure ou égale à 2 000 litres

Exemption relative à UN1203, ESSENCE utilisée pour le fonctionnement d’un instrument ou d’un équipement

Le document d’expédition, les indications de danger et la formation ne sont pas obligatoires lors du transport d’un équipement dans lequel on retrouve de l’essence si :

  • La capacité du réservoir est inférieure ou égale à 200 L
  • Le réservoir est fixé de façon permanente à l’équipement utilisant le carburant (ex : génératrice)

Exemption relative à la classe 2, Gaz, dans des petits contenants

Le document d’expédition et la formation ne sont pas nécessaires lors du transport de certains gaz. C’est le cas, par exemple, de l’acétylène, de l’oxygène et du propane. Voici les conditions :

  • Pas plus de 5 petits contenants
  • La masse brute totale de toutes les MD est inférieure ou égale à 500 kg
  • Les étiquettes sur le petit contenant sont visibles de l’extérieur du véhicule
  • Les bouteilles sont arrimées adéquatement

Les règles concernant le TMD sont nombreuses. Je vous invite fortement à consulter le guide tu MTQ ainsi que le site internet de Transport Canada pour avoir plus d’information. N’hésitez pas à communiquer avec moi si vous avez des questions!

Téléchargez la version PDF.


Jean-François Spence, conseiller en prévention chez Via Prévention. jean-francois.spence@viaprevention.com